Après la réunion du Bureau Permanent et celle de la Conférence des Présidents mardi et mercredi dernier, les Sénateurs se sont réunis sous la présidence de Randriasandratriniony Yvan, entouré des membres du Bureau Permanent pour examiner et adopter l’ordre du jour de ce deuxième mois de travaux de la première session ordinaire 2008. La séance a eu lieu ce jeudi 29 mai au Palais d’Anosikely.
Plusieurs projets de loi seront examinés par les Sénateurs, tant en travaux de commission qu’en séance plénière, durant le mois de juin. Un mois qui sera également marqué par une séance plénière d’information et par la deuxième rencontre Sénat - Gouvernement.
Ainsi, le mardi 3 juin, le BIANCO tiendra une séance plénière d’information à l’intention des Sénateurs pour la Présentation de son rapport Annuel 2007.
Le mercredi 4 juin, les Sénateurs examineront en séance plénière, les projets de loi n°005/08 du 16 mai 2008 autorisant la ratification de l’Accord Général de Coopération entre le Gouvernement de la République de Madagascar et le Gouvernement de Zambie et le n° 025/07 du 10 juillet 2007 autorisant la ratification des amendements à la Convention sur la Protection Physique des Matières Nucléaires.
Les droits de l’homme seront à l’honneur le jeudi 5 juin 2008 puisque les Sénateurs examineront trois projets de lois sur le sujet. Il s’agit des projets de loi (PL) n° 004/08 du 5 mai 2008 portant réorganisation de la Commission Nationale des Droits de l’Homme ; du n° 006/08 du 16 mai 2008 autorisant la ratification de la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui ; enfin du n° 007/08 du 16 mai 2008 contre la torture et les autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
Deux ratifications d’accords de financement conclus entre la République de Madagascar et l’Association Internationale de Développement seront présentées en séance plénière le jeudi 12 juin. Il s’agit du PL n° 008/08 du 16 mai 2008 autorisant la ratification de l’Accord de Financement additionnel du Projet de Pôles intégrés de Croissance (PIC) et du PL n° 009/08 du 16 mai 2008 autorisant la ratification de l’Accord de financement - Financement du deuxième Projet de Bonne Gouvernance et de développement Institutionnel (PGDI 2).
L’examen du PL n° 041/2005 du 23 novembre 2005 modifiant certaines dispositions de la loi n° 2004-004 du 26 juillet 2004 portant Orientation générale du système d’Education, d’Enseignement et de formation à Madagascar sera programmé le vendredi 20 juin 2008. Notons que ces projets de loi seront d’abord examinés en travaux de commission avant de passer en commission plénière et en séance plénière.
Quant à la deuxième rencontre mensuelle entre le Sénat et le Gouvernement pour cette première session 2008, elle aura lieu le mardi 24 juin prochain.
Telles sont les activités contenues dans le projet d’ordre du jour de ce mois de juin, adopté à l’unanimité par les Sénateurs. Toutefois, d’autres projets de loi pourront étoffer ce programme selon l’arrivée des textes en provenance de l’Assemblée ou du Gouvernement.
